Déposée le 10 juillet 2012 par monsieur DANIEL SINNESAL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris),
la marque française « +M2 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-31 du 3 août 2012.
Le déposant est monsieur DANIEL SINNESAL domicilié(e) 14 RUE HUMBLOT - 75015 - PARIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. DANIEL SINNESAL domicilié(e) 14 RUE HUMBLOT - 75015 - PARIS - France.
La marque +M2 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3933263.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque +M2 est expirée depuis le 10 juillet 2022.
DANIEL SINNESAL a également déposé les autres marques suivantes : CAV'BOX , +M2 CAV BOX
M. DANIEL SINNESAL - 14 RUE HUMBLOT - 75015 - PARIS - France
M. DANIEL SINNESAL - 14 RUE HUMBLOT - 75015 - PARIS - France
Publication - Publication le 3 août 2012 au BOPI 2012-31
Enregistrement sans modification - Publication le 19 avr. 2013 au BOPI 2013-16
Matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; constructions métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; Portes blindées métalliques ;
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; constructions non métalliques ; bois de construction ; bois façonnés ; Armatures , charpentes et cloisons non métalliques pour la construction ;
Commodes ; récipients d'emballage en matières plastiques ; boîtes en bois ou en matières plastiques ; Meubles, notamment meubles de rangement, étagères, casiers à vin, rayonnages ;
Revêtements de sols, muraux et plafonds ( à l'exception des carrelages et des peintures ) ;
Courtage commercial consistant en la mise en relation de particuliers ou professionnels cherchant à prendre ou à donner à bail des caves, sous-sol ou garages ;
Affaires immobilières ; gérance de biens immobiliers ;
Supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ou de plomberie ; services d'isolation (construction) ; Installation de portes, notamment blindées, installation de dispositifs d'alarme, rénovation et aménagement intérieur de caves, sous-sols et garages, service d'étanchéité et d'isolation ( construction ) ;
Location de caves, de sous-sols ou garages ;
étude de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; Conseils et informations en matière de rénovation et d'aménagement de caves, de sous-sols et garages.
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